MENTIONS LEGALES

Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Editeur du site
www.ma-boutique-en-lean.fr

par la
SARL unipersonnelle NEOPROJET
18, rue des hortensias
49130 LES PONTS DE CE (France)
Tél. : + 33 (0)2 41 43 75 04

https://www.ma-boutique-en-lean.fr

contact@ma-boutique-en-lean.fr

NEOPROJET est une SARL Unipersonnelle au capital de 8 000€
RCS Angers - Siret : 753 515 410 - APE 4791 A
N° déclaration CNIL n° 1613133

Conditions d'utilisation
Le site www.ma-boutique-en-lean.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par ses conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées.
NEOPROJET ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Responsable éditorial
Monsieur Marc DUBUC
Sté NEOPROJET

18, rue des hortensias
49130 LES PONTS DE CE (France)
Tél. : + 33 (0)2 41 43 75 04

marc.dubuc@neoprojet.fr
https://www.ma-boutique-en-lean.fr

Hébergeur
Hébergé chez OVH : SAS au capital de 10 000 000 €
Immatriculé au RCS de Roubaix – Tourcoing sous le n°424 761 419 00045 / Code APE 6202A

Utilisation du site
La responsabilité de NEOPROJET ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par e-mail à contact@neoprojet.fr en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, NEOPROJET ne saurait être tenue responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de NEOPROJET, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs, et notamment aux fournisseurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de NEOPROJET. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
NEOPROJET est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.
Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont NEOPROJET a acquis les droits d'utilisation ou dont les droits d’utilisation sont ouverts.

Données nominatives et personnelles
Les visiteurs ou clients du site www.ma-boutique-en-lean.fr disposent à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent en application de la loi « informatique et libertés » du 6 Janvier 1978.
Le client peut exercer ce droit en envoyant un mail à : contact@ma-boutique-en-lean.fr
ou en adressant un courrier à l’adresse suivante :
NEOPROJET, 18 Rue des hortensias, 49130 LES PONTS DE CE
Lors de l’inscription d'un visiteur ou d’une commande d'un client, ou dans le cadre d’autres opérations spécifiques sur le site ma-boutique-en-lean.fr . NEOPROJET est amenée à recueillir des données à caractère personnel, c'est-à-dire des informations permettant d'identifier l'individu, notamment ses prénoms, nom, adresse postale, adresse électronique, numéro de téléphone, date de naissance etc...
Lorsque le visiteur ou le client décide de communiquer ces données personnelles sur ma-boutique-en-lean.fr, il donne expressément son consentement pour la collecte et l'utilisation de ces données conformément à la législation.
Ces données ne sont fournies que dans le but de procéder à la livraison des produits commandés sur le site ma-boutique-en-lean.fr. Elles sont obligatoires en vue du traitement de la commande et des vérifications éventuelles pour lutter contre la fraude. Si des données facultatives devaient être recueillies, le client sera avisé de ce caractère facultatif.
Le refus de fournir des données obligatoires a pour conséquences l’impossibilité de procéder à la livraison des produits. Dans le cadre des opérations de vérification des renseignements fournis lors de sa commande, les données pourront être transmises à des tiers aux fins uniques de vérification.
Le client a la possibilité de s’opposer au transfert éventuel à un tiers des données personnelles le concernant, hormis les tiers chargés de la vérification des données obligatoires fournies lors de la commande et de l’exécution de la commande, étant précisé que cette opposition pourra avoir pour conséquence l’impossibilité de traiter sa commande.
Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d’activité à un tiers. En cas de cession ou de transfert d’activité à un tiers, NEOPROJET s'engage à informer préalablement ses clients.

Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr) sous le numéro 1613133 du 04 septembre 2012.

Confidentialité
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Conditions de service
Pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Internet Explorer, Firefox, Chrome,...

Cookies
Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes
Le site internet ma-boutique-en-lean.fr peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
NEOPROJET ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. NEOPROJET ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet de NEOPROJET ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de NEOPROJET. Il appartiendra à l'utilisateur ou au visiteur d'adresser un e-mail à contact@neoprojet.fr afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. NEOPROJET se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Une autorisation donnée par NEOPROJET ne constituera en aucun cas une convention implicite d’affiliation et ne sera en aucun cas donnée à titre définitif. Sur simple demande NEOPROJET, ce lien devra être retiré.
Tout lien hypertexte autorisé et renvoyant au site handistribution.fr devra être mis en place uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.ma-boutique-en-lean.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre.
Tout lien hypertexte renvoyant au site handistribution.fr et utilisant des techniques du type « framing » ou « in-line linking » est formellement interdit, sauf sur autorisation expresse et préalable de NEOPROJET.
Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez contacter NEOPROJET par email : contact@neoprojet.fr.

Recherche
En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que NEOPROJET reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l'utilisation dudit site.

Précautions d'usage
Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d'usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne soit pas entaché d'erreurs voire d'éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc....

Contactez-nous
NEOPROJET est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez lui écrire par courrier électronique à : contact@ma-boutique-en-lean.fr